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Institutionnel

Nouvelle publication sur les instances représentatives du personnel

Deuxième édition du guide sur les instances représentatives du personnel.

27 mai 2026

Nouvelle publication sur les instances représentatives du personnel

Initiative des membres

Regroupements d'organismes : guide pratique pour les sociétés de coordination

Guide pratique sur la création et le fonctionnement des Sociétés de Coordination.

19 mai 2026

Regroupements d'organismes : guide pratique pour les sociétés de coordination

Fonds pour l'Innovation Sociale

Formation professionnelle 2024 : les nouveaux CQP de la branche ESH

Deux nouveaux CQP lancés par la branche professionnelle des ESH.

13 mai 2026

Formation professionnelle 2024 : les nouveaux CQP de la branche ESH

Initiative des membres

Fiscalité : mise à jour des exonérations de TFPB pour le parc social

Synthèse opérationnelle des exonérations de taxe foncière.

11 mars 2026

Fiscalité : mise à jour des exonérations de TFPB pour le parc social

Initiative des membres

Europe : point sur les aides d'État au logement social et la réglementation SIEG

Point sur la réglementation européenne SIEG et ses implications pour les ESH.

16 février 2026

Europe : point sur les aides d'État au logement social et la réglementation SIEG

Initiative des membres

Initiative RSE : les ESH s'engagent pour la réduction de leur empreinte carbone

34 ESH signataires de la charte « Logement durable ».

02 février 2026

Initiative RSE : les ESH s'engagent pour la réduction de leur empreinte carbone

Fonds pour l'Innovation Sociale

Nouvelle circulaire sur les marchés de travaux dans le secteur HLM

Nouvelle circulaire actualisant les recommandations sur les marchés de travaux HLM.

29 décembre 2025

Nouvelle circulaire sur les marchés de travaux dans le secteur HLM

Initiative des membres

Rapport annuel sur la production de logements sociaux en France

43 000 logements sociaux produits en 2023, en recul de 8 % par rapport à 2022.

22 octobre 2025

Rapport annuel sur la production de logements sociaux en France

Initiative des membres

Ressources humaines : nouvelles dispositions sur le temps de travail

Guide pratique pour la mise en conformité des accords d'entreprise.

19 octobre 2025

Ressources humaines : nouvelles dispositions sur le temps de travail

Fonds pour l'Innovation Sociale

Journée nationale des ESH : programme et inscriptions

Programme de la journée nationale des ESH, le 15 octobre à Paris.

10 octobre 2025

Journée nationale des ESH : programme et inscriptions

Fonds pour l'Innovation Sociale

Photothèque ESH 2024 : les plus beaux projets de l'année

150 photographies libres de droits illustrant les réalisations des ESH.

09 octobre 2025

Photothèque ESH 2024 : les plus beaux projets de l'année

Initiative des membres

Vie des sociétés : modifications statutaires après la réforme de la loi ELAN

Modèle de statuts actualisé suite à la réforme de la loi ELAN.

28 août 2025

Vie des sociétés : modifications statutaires après la réforme de la loi ELAN